Permis de construire – Locaux non résidentiels
Breconchaux
02508816D0002
Terminé
le 23 février 2017
Habitation
742 m² terrain
Breconchaux (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 février 2017
3
Ouverture chantier
24 février 2017
4
Achèvement
20 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Breconchaux (25088)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMP QUI DEVANT
25640 Breconchaux - Parcelle(s)
-
ZD 94
ZD 168
ZD 74 - Superficie terrain
- 742 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25640 Breconchaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 142,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL