Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Zone D'Activite Economique
02509619P0003
Autorisé
le 04 novembre 2019
392 m² de locaux
Bureaux
1 470 m² terrain
Brey Et Maison Du Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 novembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brey Et Maison Du Bois (25096)
- Adresse
-
3 Zone D'Activite Economique
Lieu-dit : LES FUVEROTS
25240 Brey Et Maison Du Bois - Parcelle(s)
-
A 695
A 697
A 705 - Superficie terrain
- 1 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25240 Chaux Neuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 392,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL