Permis de construire – Locaux non résidentiels
LOT 1 Zone D'Activite Intercommu
02509620P0002
Autorisé
le 12 août 2020
133 m² de locaux
Bureaux
1 182 m² terrain
Brey Et Maison Du Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 août 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brey Et Maison Du Bois (25096)
- Adresse
-
LOT 1 Zone D'Activite Intercommu
25240 Brey Et Maison Du Bois - Parcelle(s)
-
ZC 694
ZC 698
ZC 700 - Superficie terrain
- 1 182 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25160 Labergement Ste Marie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 133,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL