Permis de construire – Locaux non résidentiels
Zone D'Activite Du Brey
02509620P0006
Commencé
le 21 décembre 2020
222 m² de locaux
Habitation
3 534 m² terrain
Brey Et Maison Du Bois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 décembre 2020
3
Ouverture chantier
03 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Brey Et Maison Du Bois (25096)
- Adresse
-
Zone D'Activite Du Brey
25240 Brey Et Maison Du Bois - Parcelle(s)
- A 961
- Superficie terrain
- 3 534 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25160 Malbuisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 78,0 | — | — | — |
| Locaux | — | 222,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL