Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Base De Loisirs

02509719M0004
Terminé
le 10 mai 2019
37 m² de locaux Commerce 188 113 m² terrain Brognard (25600)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
10 mai 2019
3
Ouverture chantier
10 mai 2019
4
Achèvement
05 juin 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Brognard (25097)
Adresse
Base De Loisirs
25600 Brognard
Parcelle(s)
AD 22
Superficie terrain
188 113 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
70170 Port-Sur-Saone
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Service public
Transport
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux37,0
Commerce25,0
Service public12,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2019
Dernière mise à jour
Juillet 2019

Données issues de la base SITADEL