Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

6 Chemin Du Creux Des Pierre

02510118C0007
Autorisé
le 17 avril 2018
Agriculture 434 m² terrain Burgille (25170)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 avril 2018
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Burgille (25101)
Adresse
6 Chemin Du Creux Des Pierre
25170 Burgille
Parcelle(s)
D 176
D 177
ZE 45
Superficie terrain
434 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25170 Burgille
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux73,07,07,0
Agriculture73,07,07,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2018
Dernière mise à jour
Mai 2018

Données issues de la base SITADEL