Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue De L'Esparcette
02510518C0002
Commencé
le 05 septembre 2018
182 m² de locaux
Commerce
933 m² terrain
Byans-Sur-Doubs (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 septembre 2018
3
Ouverture chantier
01 septembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Byans-Sur-Doubs (25105)
- Adresse
-
1 Rue De L'Esparcette
25320 Byans-Sur-Doubs - Parcelle(s)
- ZE 257
- Superficie terrain
- 933 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25320 Byans-Sur-Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 182,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 182,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL