Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin Du Bois Nord
02511216C0006
Terminé
le 20 octobre 2016
Habitation
1 864 m² terrain
Chalezeule (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 octobre 2016
3
Ouverture chantier
28 avril 2017
4
Achèvement
25 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chalezeule (25112)
- Adresse
-
Chemin Du Bois Nord
25220 Chalezeule - Parcelle(s)
- AR 118
- Superficie terrain
- 1 864 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE EST
- SIREN
- 494443419
- SIRET
- 49444341900010
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 741,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL