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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Chem D Exploitation

02511316R0002
Terminé
le 09 juin 2016
496 m² de locaux Agriculture 40 000 m² terrain Chamesey (25380)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 juin 2016
3
Ouverture chantier
01 octobre 2016
4
Achèvement
15 janvier 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesey (25113)
Adresse
Chem D Exploitation
Lieu-dit : LE VEGOULOT
25380 Chamesey
Parcelle(s)
ZH 33
Superficie terrain
40 000 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25380 Chamesey
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux496,0
Agriculture496,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2017
Dernière mise à jour
Juin 2019

Données issues de la base SITADEL