Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Chamesol

02511415R0006
Commencé
le 02 novembre 2015
499 m² de locaux Agriculture Chamesol (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 novembre 2015
3
Ouverture chantier
21 janvier 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesol (25114)
Adresse

Lieu-dit : AUPOIRERET
25190 Chamesol
Parcelle(s)
ZB 49
ZB 46
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DES CRAIES POUPENEY
SIREN
377750161
SIRET
37775016100012
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25190 Chamesol
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1085,0499,0
Agriculture1085,0499,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2016
Dernière mise à jour
Juin 2016

Données issues de la base SITADEL