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Permis de construire – Locaux non résidentiels

44 Grande Rue

02511416R0002
Autorisé
le 06 octobre 2016
721 m² de locaux Agriculture 9 730 m² terrain Chamesol (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 octobre 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesol (25114)
Adresse
44 Grande Rue
25190 Chamesol
Parcelle(s)
ZC 43
Superficie terrain
9 730 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
SIREN
331232934
SIRET
33123293400017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25190 Chamesol
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2196,0721,0
Agriculture2196,0721,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2016
Dernière mise à jour
Octobre 2016

Données issues de la base SITADEL