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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Lieu-Dit ""Aux Longues Raie

02511421R0004
Autorisé
le 04 novembre 2021
1 413 m² de locaux Agriculture 18 890 m² terrain Chamesol (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 novembre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chamesol (25114)
Adresse
Lieu-Dit ""Aux Longues Raie
25190 Chamesol
Parcelle(s)
ZH 43
ZH 44
ZH 79
Superficie terrain
18 890 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25190 Chamesol
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1134,01413,0
Agriculture1134,01413,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Août 2022
Dernière mise à jour
Août 2022

Données issues de la base SITADEL