Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chantrans
02512014N0002
Terminé
le 26 avril 2014
150 m² de locaux
Agriculture
24 710 m² terrain
Chantrans (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 avril 2014
3
Ouverture chantier
10 septembre 2014
4
Achèvement
10 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chantrans (25120)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES ESSARTS
25330 Chantrans - Parcelle(s)
- ZA 32
- Superficie terrain
- 24 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 270,0 | 150,0 | — | — | — |
| Agriculture | 270,0 | 150,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL