Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

6 Route Des Clarines

02512124P0002
Commencé
le 22 août 2024
330 m² de locaux Agriculture 5 552 m² terrain Chapelle Des Bois (25240)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 août 2024
3
Ouverture chantier
01 septembre 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chapelle Des Bois (25121)
Adresse
6 Route Des Clarines
25240 Chapelle Des Bois
Parcelle(s)
H 227
Superficie terrain
5 552 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GAEC BLONDEAU
SIREN
512008046
SIRET
51200804600017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25240 Chapelle Des Bois
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux330,0
Agriculture330,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Août 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2024
Dernière mise à jour
Septembre 2024

Données issues de la base SITADEL