Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Rue Des Pres
02512214P0002
Terminé
le 20 mars 2014
20 m² de locaux
Bureaux
2 387 m² terrain
Chapelle-D Huin (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mars 2014
3
Ouverture chantier
20 avril 2014
4
Achèvement
05 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle-D Huin (25122)
- Adresse
-
3 Rue Des Pres
Lieu-dit : LE SOUILLOT
25270 Chapelle-D Huin - Parcelle(s)
- ZO 94
- Superficie terrain
- 2 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25270 Chapelle-D Huin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 20,0 | 20,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL