Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chapelle-D Huin
02512220P0006
Terminé
le 19 juin 2020
8 m² de locaux
Agriculture
88 100 m² terrain
Chapelle-D Huin (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 juin 2020
3
Ouverture chantier
19 septembre 2020
4
Achèvement
10 mai 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chapelle-D Huin (25122)
- Adresse
-
Lieu-dit : DESSUS DU POINDREUX
25270 Chapelle-D Huin - Parcelle(s)
- ZO 35
- Superficie terrain
- 88 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25650 Maisons-Du-Bois-Lievremont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 8,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL