Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chaucenne
02513614C0002
Autorisé
le 27 août 2014
30 m² de locaux
Bureaux
400 m² terrain
Chaucenne (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaucenne (25136)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES FOUCHERES
25170 Chaucenne - Parcelle(s)
- B 253
- Superficie terrain
- 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25170 Chaucenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 30,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL