Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 Chemin Du Chateau D'Eau
02513621C0001
Autorisé
le 23 juin 2022
17 m² de locaux
Bureaux
511 m² terrain
Chaucenne (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaucenne (25136)
- Adresse
-
2 Chemin Du Chateau D'Eau
25170 Chaucenne - Parcelle(s)
-
AB 329
AB 401 - Superficie terrain
- 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARTE BLANCHE
- SIREN
- 844349902
- SIRET
- 84434990200016
- Code APE
- 56.21Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25170 Chaucenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 241,0 | 17,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL