Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Chaux

02513922R0001
Commencé
le 19 avril 2022
900 m² de locaux Agriculture 88 609 m² terrain La Chaux (25650)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 avril 2022
3
Ouverture chantier
01 mai 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
La Chaux (25139)
Adresse

Lieu-dit : LA MONTAGNE
25650 La Chaux
Parcelle(s)
A 567
A 565
A 564
Superficie terrain
88 609 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE LA GRANGE BRAZIER
SIREN
402247266
SIRET
40224726600016
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25650 La Chaux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux450,0900,0450,0
Agriculture450,0900,0450,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL