Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chaux-Les-Passavant
02514114V0001
Autorisé
le 21 juillet 2014
Habitation
5 800 m² terrain
Chaux-Les-Passavant (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaux-Les-Passavant (25141)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA GRACE DIEU
25530 Chaux-Les-Passavant - Parcelle(s)
- A 19
- Superficie terrain
- 5 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25530 Chaux-Les-Passavant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Transport
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 5095,0 | — | — | — | 2077,0 |
| Locaux | — | — | 2077,0 | — | — |
| Service public | — | — | 2077,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL