Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Lernier
02514218P0001
Autorisé
le 11 avril 2018
47 m² de locaux
Bureaux
1 030 m² terrain
Chaux Neuve (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 avril 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chaux Neuve (25142)
- Adresse
-
Le Lernier
25240 Chaux Neuve - Parcelle(s)
- B 424
- Superficie terrain
- 1 030 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- SIREN
- 200051886
- SIRET
- 20005188600014
- Code APE
- 49.39C
- Code juridique
- 7355,0
- Adresse
- 25370 Metabief
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 59,0 | 47,0 | — | 23,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL