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Permis de construire – Locaux non résidentiels

32 Lotissement Les Gentianes

02514221P0011
Autorisé
le 03 juin 2021
4 m² de locaux Agriculture 790 m² terrain Chaux Neuve (25240)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 juin 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chaux Neuve (25142)
Adresse
32 Lotissement Les Gentianes
25240 Chaux Neuve
Parcelle(s)
C 115
Superficie terrain
790 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25240 Chaux-Neuve
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux74,04,0
Agriculture74,04,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2021
Dernière mise à jour
Juin 2021

Données issues de la base SITADEL