Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemaudin Et Vaux
02514717C0030
Commencé
le 14 décembre 2017
27 m² de locaux
Bureaux
12 886 m² terrain
Chemaudin Et Vaux (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
14 décembre 2017
3
Ouverture chantier
06 juillet 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Chemaudin Et Vaux (25147)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMP CHARPIET
25320 Chemaudin Et Vaux - Parcelle(s)
- AI 26
- Superficie terrain
- 12 886 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS CENTRE CANIN DE BESANCON
- SIREN
- 388039489
- SIRET
- 38803948900017
- Code APE
- 93.12Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 25720 Larnod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 65,0 | 27,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL