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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Derriere La Cour

02515123V0001
Terminé
le 10 mai 2023
61 m² de locaux Agriculture 67 300 m² terrain Chevigney Les Vercel (25530)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 mai 2023
3
Ouverture chantier
20 mai 2023
4
Achèvement
01 août 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Chevigney Les Vercel (25151)
Adresse
Derriere La Cour
25530 Chevigney Les Vercel
Parcelle(s)
ZA 6
Superficie terrain
67 300 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GAEC LIME PASCAL ET OLIVIER
SIREN
339713471
SIRET
33971347100029
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25530 Chevigney-Les-Vercel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3500,061,0
Agriculture3500,061,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2023
Dernière mise à jour
Janvier 2025

Données issues de la base SITADEL