Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Chevillotte
02515214C0001
Terminé
le 20 mars 2014
Habitation
1 156 m² terrain
La Chevillotte (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mars 2014
3
Ouverture chantier
28 mai 2014
4
Achèvement
03 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Chevillotte (25152)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA GRANGE DU BOSQUET
25620 La Chevillotte - Parcelle(s)
- A 302B
- Superficie terrain
- 1 156 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL