Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Che Sous Les Vignes
02515619L0007
Terminé
le 23 septembre 2019
18 m² de locaux
Bureaux
1 430 m² terrain
Pays De Clerval (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 septembre 2019
3
Ouverture chantier
23 octobre 2019
4
Achèvement
31 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pays De Clerval (25156)
- Adresse
-
1 Che Sous Les Vignes
25340 Pays De Clerval - Parcelle(s)
- ZB 90
- Superficie terrain
- 1 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BEL'AVENIR
- SIREN
- 802645473
- SIRET
- 80264547300017
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25340 Chaux Les Clerval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 10,0 | 18,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL