Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue Des Terrasses
02518014E0001
Autorisé
le 26 septembre 2014
Habitation
1 210 m² terrain
Crouzet-Migette (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Crouzet-Migette (25180)
- Adresse
-
1 Rue Des Terrasses
Lieu-dit : SUR LES MONTS
25270 Crouzet-Migette - Parcelle(s)
- ZA 57
- Superficie terrain
- 1 210 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25270 Crouzet-Migette
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 78,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL