Permis de construire – Locaux non résidentiels
Cussey Sur L'Ognon
02518617C0002
Terminé
le 15 janvier 2018
310 m² de locaux
Agriculture
35 343 m² terrain
Cussey Sur L'Ognon (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 janvier 2018
3
Ouverture chantier
18 mars 2018
4
Achèvement
20 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cussey Sur L'Ognon (25186)
- Adresse
-
Lieu-dit : FERME DE LA FAMINE
25870 Cussey Sur L'Ognon - Parcelle(s)
- ZE 90
- Superficie terrain
- 35 343 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25870 Cussey Sur L'Ognon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1595,0 | 310,0 | — | — | — |
| Agriculture | 1595,0 | 310,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL