Permis de construire – Locaux non résidentiels
6 Rue Du Temple
02519016M0025
Terminé
le 02 septembre 2016
9 m² de locaux
Bureaux
438 m² terrain
Dampierre-Les-Bois (25490)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 septembre 2016
3
Ouverture chantier
10 octobre 2016
4
Achèvement
16 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Dampierre-Les-Bois (25190)
- Adresse
-
6 Rue Du Temple
25490 Dampierre-Les-Bois - Parcelle(s)
- AD 63
- Superficie terrain
- 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25490 Dampierre-Les-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 156,0 | 9,0 | — | 10,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL