Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rte Champs Sous Ville
02519913E0002
Commencé
le 01 août 2013
Habitation
1 120 m² terrain
Deservillers (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 août 2013
3
Ouverture chantier
27 août 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Deservillers (25199)
- Adresse
-
Rte Champs Sous Ville
Lieu-dit : ROCHERET
25330 Deservillers - Parcelle(s)
-
F 195P
F 194
F 20 - Superficie terrain
- 1 120 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25330 Amancey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL