Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

1 Che De L Arlier

02520423P0019
Autorisé
le 20 février 2024
254 m² de locaux Agriculture 30 067 m² terrain Doubs (25300)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 février 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Doubs (25204)
Adresse
1 Che De L Arlier
25300 Doubs
Parcelle(s)
ZE 63
ZE 66
Superficie terrain
30 067 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ETOILES
SIREN
810896282
SIRET
81089628200011
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25300 Doubs
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2374,0254,0
Agriculture2374,0254,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Février 2024
Dernière mise à jour
Février 2024

Données issues de la base SITADEL