Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

9 Rue De Besancon

0252042500012
Terminé
le 12 mai 2025
Commerce 5 066 m² terrain Doubs (25300)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 mai 2025
3
Ouverture chantier
12 mai 2025
4
Achèvement
18 juin 2025

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Doubs (25204)
Adresse
9 Rue De Besancon
25300 Doubs
Parcelle(s)
AE 243
Superficie terrain
5 066 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
LES PRINCES
SIREN
807957774
SIRET
80795777400019
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25300 Pontarlier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Commerce
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux135,0135,0135,0
Commerce135,0135,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2025
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2025
Dernière mise à jour
Juin 2025

Données issues de la base SITADEL