Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De La Tuilerie
02521213C0013
Commencé
le 27 janvier 2014
30 m² de locaux
Habitation
978 m² terrain
Cole-Valentin (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 janvier 2014
3
Ouverture chantier
22 avril 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Cole-Valentin (25212)
- Adresse
-
Rue De La Tuilerie
25480 Cole-Valentin - Parcelle(s)
-
AA 278
AA 25 - Superficie terrain
- 978 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 179,0 | 364,0 | — | 29,0 | 40,0 |
| Locaux | 49,0 | 30,0 | 40,0 | 2,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL