Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Chemin Du Moulin

02521817V0002
Autorisé
le 15 avril 2017
1 416 m² de locaux Agriculture 58 120 m² terrain Epenouse (0)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 avril 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Epenouse (25218)
Adresse
Chemin Du Moulin
Lieu-dit : LES ECHANGES
0 Epenouse
Parcelle(s)
ZC 4
ZC 53
ZC 54
Superficie terrain
58 120 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES SIMMENTALS
SIREN
809298565
SIRET
80929856500015
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25530 Adam Les Vercel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1330,01416,0
Agriculture1330,01416,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2017
Dernière mise à jour
Mai 2017

Données issues de la base SITADEL