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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Epenoy

02521916V0001
Terminé
le 06 avril 2016
874 m² de locaux Agriculture 5 967 m² terrain Epenoy (25800)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 avril 2016
3
Ouverture chantier
15 juin 2016
4
Achèvement
01 septembre 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Epenoy (25219)
Adresse

Lieu-dit : CHAMP DU MONT
25800 Epenoy
Parcelle(s)
ZE 85
ZE 102
ZE 86
Superficie terrain
5 967 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PARC
SIREN
443693973
SIRET
44369397300028
Code APE
01.41Z
Code juridique
6598,0
Adresse
25800 Epenoy
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux785,0874,0
Agriculture785,0874,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2016
Dernière mise à jour
Novembre 2017

Données issues de la base SITADEL