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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Esnans

02522116D0002
Commencé
le 24 novembre 2016
110 m² de locaux Agriculture 13 975 m² terrain Esnans (25110)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 novembre 2016
3
Ouverture chantier
15 décembre 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Esnans (25221)
Adresse

Lieu-dit : LE CHILLOT
25110 Esnans
Parcelle(s)
B 151
B 150
B 149
Superficie terrain
13 975 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25110 Esnans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3684,0110,0
Agriculture3684,0110,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2017
Dernière mise à jour
Juin 2017

Données issues de la base SITADEL