Permis de construire – Locaux non résidentiels
6B Rue Des Tilleuls
02522716V0006
Autorisé
le 03 septembre 2016
Habitation
1 983 m² terrain
Etray (25800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etray (25227)
- Adresse
-
6B Rue Des Tilleuls
25800 Etray - Parcelle(s)
-
ZH 115
ZH 43 - Superficie terrain
- 1 983 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Etray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 587,0 | — | — | 112,0 | 117,0 |
| Locaux | — | — | 117,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL