Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Avenue Du General De Gaull
02522823A0008
Terminé
le 16 juin 2023
Habitation
396 m² terrain
Etupes (25460)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 juin 2023
3
Ouverture chantier
16 janvier 2024
4
Achèvement
01 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Etupes (25228)
- Adresse
-
1 Avenue Du General De Gaull
25460 Etupes - Parcelle(s)
- AB 1038
- Superficie terrain
- 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25230 Seloncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 264,0 | — | — | — | 48,0 |
| Locaux | — | — | 48,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL