Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Grande Planche

02524413R0001
Terminé
le 10 mars 2014
150 m² de locaux Agriculture 11 945 m² terrain Fleurey (25190)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 mars 2014
3
Ouverture chantier
01 avril 2014
4
Achèvement
01 octobre 2014

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Fleurey (25244)
Adresse
Grande Planche
25190 Fleurey
Parcelle(s)
B0 6
Superficie terrain
11 945 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANDES PLANCHES-SANDOZ
SIREN
791756661
SIRET
79175666100017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25190 Fleurey
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1402,0150,0
Agriculture1402,0150,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2014
Dernière mise à jour
Novembre 2014

Données issues de la base SITADEL