Permis de construire – Locaux non résidentiels
Fontaine-Les-Clerval
02524615L0002
Autorisé
le 30 juillet 2015
45 m² de locaux
Bureaux
790 m² terrain
Fontaine-Les-Clerval (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fontaine-Les-Clerval (25246)
- Adresse
-
2
Lieu-dit : SOUS LA COTE
25340 Fontaine-Les-Clerval - Parcelle(s)
- ZA 42
- Superficie terrain
- 790 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25340 Fontaine-Les-Clerval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 45,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL