Permis de construire – Locaux non résidentiels
Au Creu Mole
02524618L0002
Terminé
le 13 juillet 2018
176 m² de locaux
Agriculture
3 610 m² terrain
Fontaine Les Clerval (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 juillet 2018
3
Ouverture chantier
01 octobre 2018
4
Achèvement
30 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fontaine Les Clerval (25246)
- Adresse
-
Au Creu Mole
25340 Fontaine Les Clerval - Parcelle(s)
- ZA 10
- Superficie terrain
- 3 610 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25340 Fontaine Les Clerval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 176,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 176,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL