Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Cerneux Aux Faivres
02524812R0006
Terminé
le 21 janvier 2013
61 m² de locaux
Agriculture
11 973 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
21 janvier 2013
3
Ouverture chantier
25 janvier 2013
4
Achèvement
22 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
3 Cerneux Aux Faivres
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
-
A 295
A 577
A 578 - Superficie terrain
- 11 973 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Les Fontenelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 905,0 | 61,0 | — | — | — |
| Agriculture | 905,0 | 61,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL