Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Fontenelles
02524813R0006
Terminé
le 02 mars 2014
239 m² de locaux
Agriculture
10 000 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 mars 2014
3
Ouverture chantier
01 juillet 2014
4
Achèvement
31 octobre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES GRANDS CHAMPS
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
- A 747P
- Superficie terrain
- 10 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Les Fontenelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 239,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 239,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL