Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Fontenelles
02524814R0004
Commencé
le 17 juillet 2014
300 m² de locaux
Bureaux
1 626 m² terrain
Les Fontenelles (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juillet 2014
3
Ouverture chantier
21 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Fontenelles (25248)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZA DES CHAMPS LOVY
25210 Les Fontenelles - Parcelle(s)
- A 798
- Superficie terrain
- 1 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25140 Les Corces
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 300,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL