Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Chapelle

02525320N0001
Commencé
le 19 mars 2020
45 m² de locaux Agriculture 25 184 m² terrain Fourg (25440)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 mars 2020
3
Ouverture chantier
19 avril 2020
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Fourg (25253)
Adresse
La Chapelle
25440 Fourg
Parcelle(s)
ZC 115
ZC 15
Superficie terrain
25 184 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GAEC DELACROIX LEGAIN
SIREN
452734510
SIRET
45273451000012
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25440 Fourg
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux45,0
Agriculture45,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2020
Dernière mise à jour
Juin 2020

Données issues de la base SITADEL