Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Frasne

02525920P0005
Terminé
le 29 octobre 2020
507 m² de locaux Agriculture 39 278 m² terrain Frasne (25560)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 octobre 2020
3
Ouverture chantier
04 novembre 2020
4
Achèvement
31 août 2022

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Frasne (25259)
Adresse

Lieu-dit : COMBE A L HERSE
25560 Frasne
Parcelle(s)
ZO 223
Superficie terrain
39 278 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25560 Frasne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux232,0507,0
Agriculture232,0507,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2021
Dernière mise à jour
Avril 2023

Données issues de la base SITADEL