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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Fuans

02526216V0003
Commencé
le 16 août 2016
127 m² de locaux Agriculture 10 880 m² terrain Fuans (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 août 2016
3
Ouverture chantier
25 août 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Fuans (25262)
Adresse

Lieu-dit : LA CLOUE
25390 Fuans
Parcelle(s)
ZK 45
Superficie terrain
10 880 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25390 Fuans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux127,0
Agriculture127,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Août 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2016
Dernière mise à jour
Novembre 2016

Données issues de la base SITADEL