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Permis de construire – Locaux non résidentiels

LOT 2 Rue Des Pres Rouges - Zone

02526521C0034
Terminé
le 27 juin 2022
547 m² de locaux Habitation 4 947 m² terrain Geneuille (25870)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 juin 2022
3
Ouverture chantier
08 novembre 2023
4
Achèvement
27 mai 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Geneuille (25265)
Adresse
LOT 2 Rue Des Pres Rouges - Zone
25870 Geneuille
Parcelle(s)
ZB 241
Superficie terrain
4 947 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LE RUISSEAU DU JONCHET
SIREN
848366290
SIRET
84836629000015
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25870 Geneuille
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation70,0
Locaux547,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2023
Dernière mise à jour
Mai 2024

Données issues de la base SITADEL