Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin Le Chatelard
02527821V0007
Terminé
le 09 septembre 2021
118 m² de locaux
Bureaux
61 830 m² terrain
Gonsans (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 septembre 2021
3
Ouverture chantier
01 décembre 2021
4
Achèvement
18 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Gonsans (25278)
- Adresse
-
Chemin Le Chatelard
25360 Gonsans - Parcelle(s)
-
ZE 20
ZE 55 - Superficie terrain
- 61 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25360 Gonsans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 937,0 | 118,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL