Permis de construire – Locaux non résidentiels
Grand Combe-Des-Bois
02528618R0001
Terminé
le 28 août 2018
108 m² de locaux
Agriculture
1 860 m² terrain
Grand Combe-Des-Bois (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 août 2018
3
Ouverture chantier
30 mars 2019
4
Achèvement
16 avril 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grand Combe-Des-Bois (25286)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PEUX
25210 Grand Combe-Des-Bois - Parcelle(s)
- A 107
- Superficie terrain
- 1 860 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Grand Combe-Des-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 108,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 108,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL